Catégorie : Expertises Judiciaires

Atelier de la CNEMJ le 24 mai 2014 « Expertises et soins en milieu carcéral ». Hôpital Hôtel Dieu – PARIS

Chers Collègues, Chers amis, Le prochain atelier de la CNEMJ se tiendra le 24 mai 2014 de 10 heures à 13 heures, Amphithéatre Lapersonne - Hôpital Hôtel Dieu - PARIS A l’heure où Jean Marie DELARUE Contrôleur général des lieux de privation de liberté va bientôt terminer son mandat, nous avons choisi de traiter du … Lire la suite Atelier de la CNEMJ le 24 mai 2014 « Expertises et soins en milieu carcéral ». Hôpital Hôtel Dieu – PARIS →

Marc Taccoen, Chevalier de la Légion d’honneur

Paris, 11 avril 2014 Vincent Lamanda et Marc Taccoen Au « Cercle de la Cour de cassation » s’est déroulée, dans l’intimité, la cérémonie au cours de laquelle Vincent Lamanda a remis les insignes de Chevalier de la Légion d’honneur à Marc Taccoen. Ce vendredi 11 avril 2014, le Premier Président de la Cour de … Lire la suite Marc Taccoen, Chevalier de la Légion d’honneur →

COLLOQUE FRANCO-CARAÏBE du 3 et 4 avril 2014 par Gaëtan SILFILLE

A lire par tous ; Chères consœurs, chers confrères, Bien évidemment je me joins à vous tous, pour ce « Errolement vôtre » afin de féliciter et de remercier notre président Errol NUISSIER ; Ainsi que tous ceux et toutes celles qui de près, comme de loin ont contribué à cette grande REUSSITE, dans la mise en … Lire la suite COLLOQUE FRANCO-CARAÏBE du 3 et 4 avril 2014 par Gaëtan SILFILLE →

Décès de Jean PENSEDENT-HERBLON, Agronome et Expert de Justice

Nous apprenons avec beaucoup de tristesse le décès de notre ami et collègue Jean PENSEDENT. Très présent dans les manifestation de la Compagnie des Experts près la Cour d'Appel de Basse-Terre tout en suivant les travaux on savait qu'il préparait pour la presse des communiqués toujours très pertinents. Jean va laissé un grand vide sur … Lire la suite Décès de Jean PENSEDENT-HERBLON, Agronome et Expert de Justice →

Grogne des Greffiers en Guadeloupe : l’Expert de Justice est aussi concerné !

JUSTICE. Ils sont un des maillons indispensables au fonctionnement de la justice. On les retrouve partout Que ce soit dans le cabinet de juges, lors des audiences ou encore dans le service de l'exécution des peines. Eux ? Ce sont les greffiers, dont la mission essentielle consiste à trouver des dates d'audiencements, garantir le bon … Lire la suite Grogne des Greffiers en Guadeloupe : l’Expert de Justice est aussi concerné ! →

Le colloque Franco-Caraïbes se termine avec le Chevalier de Saint-Georges

Une bonne idée que la tenue de ce colloque ! Une nécessité même. Nous aurons l'occasion de revenir sur ces intenses journées de travail, mais pour le moment je partage avec le savoureux concert de fin qui a été donné dans les salons naturels du palais des sports de la Ville du Gosier. Le décor … Lire la suite Le colloque Franco-Caraïbes se termine avec le Chevalier de Saint-Georges →

Tableau des Experts auprès de la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux

 http://bordeaux.cour-administrative-appel.fr/ Un tableau des experts pour les CAA Depuis le 1er janvier 2014, sont entrées en vigueur les nouvelles dispositions du code de justice administrative, issues du décret n° 2013-730 du 13 août 2013, prévoyant l’établissement annuel d’un tableau des experts auprès de la cour administrative d’appel et des tribunaux administratifs du ressort de cette … Lire la suite Tableau des Experts auprès de la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux →

Informations pratiques sur le changement de taux de TVA le 1er janvier 2014 et les mentions obligatoires

La Guadeloupe et d'une manière générale l'Outre-Mer n'est pas concernée puisque les taux de TVA sont demeurés invariants. Néanmoins les informations données par Monsieur DUPONCHELLE sont intéressantes à plus d'un titre. 1° Modalités d’entrée en vigueur du nouveau taux de TVA de 20 % à compter du 1er janvier 2014 « Aux termes des dispositions … Lire la suite Informations pratiques sur le changement de taux de TVA le 1er janvier 2014 et les mentions obligatoires →