Après plus de six ans passés à la tête du tribunal de grande instance de Fontainebleau*, la présidente Béatrice Blanc quitte la Seine-et-Marne pour la juridiction de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe). Un passage qui semble avoir laissé ses traces, comme le soulignent les discours élogieux prononcés en son honneur hier au tribunal. De la première présidente de la Cour d'appel de Paris, … Lire la suite La présidente du Tribunal de Grande Instance de Fontainebleau arrive à Pointe-à-Pitre
Catégorie : Justice
CATHERINE CHAMPRENAULT, procureur général de Paris
CATHERINE CHAMPRENAULT. Elle atterrit à l’un des postes les plus sensibles au sein de la justice française. Catherine Champrenault a été installée hier dans ses nouvelles fonctions de procureur général de Paris, en remplacement de François Faletti. Elle était jusqu’alors procureur général de Basse-Terre, en Guadeloupe. À ce nouveau poste, elle aura de lourdes responsabilités : … Lire la suite CATHERINE CHAMPRENAULT, procureur général de Paris
Triste tropique
Maître Loulou et l'ingénieur Dos d'âne » autrement appelé « chyen abiyé an moun ! » (Chien habillé en homme) Triste tropique déclare MEDIAPART... en évoquant l'inquiétant conseil Régional de Martinique. Merci Louis pour ces informations dramatiques ! J'ai voulu vérifier par moi même, mais pour cela il eut fallu être l'ami de !
Le préjudice : Séminaire du 06 février 2015 de la COMPAGNIE DES EXPERTS PRES LA COUR D’APPEL DE FORT DE FRANCE
Séminaire du 06 février 2015 COMPAGNIE MEMBRE DE LA CNC COMPAGNIE DES EXPERTS DE JUSTICE PRES LA COUR D’APPEL DE FORT DE FRANCE « Le Préjudice » Communications horaires indicatifs Allocutions d’ouverture de la journée 8h30 9h00 Accueil de la Présidente de la Compagnie Martinique Allocution du Président du Pôle DOM du Conseil National des … Lire la suite Le préjudice : Séminaire du 06 février 2015 de la COMPAGNIE DES EXPERTS PRES LA COUR D’APPEL DE FORT DE FRANCE
Publication de la liste 2015 des Experts près la Cour d’Appel de Basse-Terre.
COUR D’APPEL DE BASSE-TERRE LISTE DES EXPERTS ANNEE 2015 DRESSEE CONFORMEMENT AU DECRET N° 2004-1463 DU 23 DECEMBRE 2004 MOFIDIÉ PAR LE DECRET N° 2007-1119 DU 19 JUILLET 2007 PAR LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE, REUNIE EN ASSEMBLEE GENERALE LE 5 NOVEMBRE 2014 Cette liste est disponible sur le site de la Cour de Cassation. … Lire la suite Publication de la liste 2015 des Experts près la Cour d’Appel de Basse-Terre.
Entrée Solennelle du Tribunal de Pointe-à-Pitre : L’émotion du Proc !
Monsieur le Procureur de la République Guy Etienne Monsieur le Président Gérard Sarrau L'Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Grand Instance de Pointe-à-Pitre s'est tenu ce vendredi 16 janvier 2014. .... Il est 16 heures pétante, la salle est pleine, chacun a pris sa place, les statistiques sous 6 feuillets recto verso et les habituels tableau … Lire la suite Entrée Solennelle du Tribunal de Pointe-à-Pitre : L’émotion du Proc !
Grogne des Greffiers en Guadeloupe : l’Expert de Justice est aussi concerné !
JUSTICE. Ils sont un des maillons indispensables au fonctionnement de la justice. On les retrouve partout Que ce soit dans le cabinet de juges, lors des audiences ou encore dans le service de l'exécution des peines. Eux ? Ce sont les greffiers, dont la mission essentielle consiste à trouver des dates d'audiencements, garantir le bon … Lire la suite Grogne des Greffiers en Guadeloupe : l’Expert de Justice est aussi concerné !
Bienvenue aux nouveaux inscrits sur la liste des Experts près la Cour d’Appel de Basse-Terre
EXTRAIT DES MINUTES DU GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE PROCÈS-VERBALDEPRESTATION DE SERMENT des experts inscrits surlaliste pour l'année 2014 L'an deux mil quatorze et le mercredi quinze janvier à dix heures trente minutes; A l'audience solennelle, publique de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE (Guadeloupe)étaient présents: Monsieur Bertrand DAROLLE, Premier président, Monsieur Bernard ROUSSEAU, … Lire la suite Bienvenue aux nouveaux inscrits sur la liste des Experts près la Cour d’Appel de Basse-Terre
L’anosmie touche une nouvelle fois la Cour de cassation : les parfums ne sont pas couverts par le droit d’auteur. Par Patricia Bismuth, CPI.
Une nouvelle fois la Cour de cassation par une décision en date du 10 décembre 2013 a refusé l’accès au droit d’auteur aux créations olfactives. Les faits sont simples et récurrents. Lancôme a fait saisir des produits contrefaisants proposés à l’occasion d’une braderie de flacons de parfums. Le flacon était différent mais Lancôme soutenait que … Lire la suite L’anosmie touche une nouvelle fois la Cour de cassation : les parfums ne sont pas couverts par le droit d’auteur. Par Patricia Bismuth, CPI.
Le Vieux Palais de Justice Historique de Pointe-à-Pitre et le pouvoir des mots !
Monsieur le Procureur de la République Guy Etienne Monsieur le Président Gérard Sarrau L'Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Grand Instance de Pointe-à-Pitre s'est tenu ce vendredi 17 janvier 2014. Dans cette salle où la croix du Christ a été déposé pour cause de laïcité, mais l'humour de dieu sinon son amour persiste de manière … Lire la suite Le Vieux Palais de Justice Historique de Pointe-à-Pitre et le pouvoir des mots !
Guadeloupe Attitude 